"Le couvent a le malheur d'avoir pour voisin le seigneur d'un château appelé les Fossés" (extrait des notes d'un avocat du prieuré de Longpré)

À Haramont, petit village du Valois blotti contre la forêt de Retz, s’est déroulée, pendant plus de cent cinquante ans, une guerre d’un genre particulier. Pas une guerre d’armes, mais une guerre de parchemins, de bornes et de mots.

Les procès qui opposèrent les religieuses de Longpré et les différents seigneurs des Fossés contiennent tous les ingrédients des « bons » romans judiciaires de l’Ancien Régime. Tout y passe : usurpations de terres et de censives, droits de justice, moulin bâti sans autorisation, droits honorifiques, droit de chasse, altercations, menaces et violences, avec, cerise sur le gâteau, les guerres de Religion en toile de fond !

À travers ces querelles locales — condensé exemplaire des tensions entre communautés religieuses et seigneuries laïques — se dessine un tableau saisissant de la société d’alors : un monde où chaque borne, chaque moulin, chaque mesurage ou déclaration de terre pouvait devenir l’objet de chicanes interminables, arbitrées par un véritable mille-feuille d’instances judiciaires.

Le prieuré de Longpré

Fondé avant 1180 par Aliénor, comtesse de Vermandois, le prieuré de Longpré, situé dans la vallée de Baudrimont, appartenait à l’ordre de Fontevrault, cet ordre double où moines et moniales vivaient séparément sous la direction d’une abbesse. Aliénor avait doté en 1208 le monastère de quatre fiefs: Baudrimont, Roinel, Bailly et Segard (1). Ces fiefs étaient soigneusement arpentés et bornés pour « assurer la paix avec Agathe de Pierrefonds ».

On procédait régulièrement à des vérifications de ces bornes et à des arpentages, en présence des seigneurs voisins dont les fiefs jouxtaient ceux de Longpré, tant les contestations étaient fréquentes ! Dès 1284, Robert de la Muette, Pierre d’Eschancu dit des Fossés, Manassier de Vé et Colart d’Éméville accusent le prieuré d’avoir usurpé le pâturage nommé « La garde Bally ». D’autres arpentages, rendus nécessaires par les ravages causés par la guerre de Cent Ans, sont réalisés en 1397 (c’est justement l’année où un document nous apprend que l’église d’Haramont « est de présent toute descouverte et en grant ruyne… ») et 1401.

Et, nous le verrons ensuite, deux siècles plus tard, comme souvent dans la France des guerres de Religion, on ne tint plus compte des bornes, les titres se perdirent, et certains voisins — plus puissants ou plus audacieux — en profitèrent.

Mais ce qu’il faut retenir des arpentages du Moyen-Age, c’est qu’ils nous livrent un détail qui va envenimer les futurs litiges: il y a en effet, au sein même du fief de Baudrimont, des « enclaves » qui appartiennent aux religieux de Valsery !

Les seigneurs des Fossés

À quelques encablures du prieuré, dans la même vallée de Baudrimont, s’élevait le petit fief des Fossés et son château, connu dans la région pour être la maison d’enfance d’Alexandre Dumas. La succession des seigneurs des Fossés et la généalogie de la famille du même nom ne sont pas sans zones d’ombre, notamment parce que la famille porte le nom du fief — source de confusion —, mais aussi parce cette branche s’est éteinte à la fin du XVIe siècle: elle ne figure pas dans les dossiers de “preuves de noblesse” établis dans la seconde moitié du XVIIe siècle et conservés à la BnF. Contrairement aux des Fossés de Coyolles, autre branche de la famille qui a possédé à partir du XVe siècle le fief de Queue à Coyolles, mieux documentée (2).

Ce qui est certain, c’est que nos des Fossés d’Haramont ont pour auteur Robert Le Messager, dit des Fossés, qui vivait à Haramont au milieu du XVe siècle. Ce Robert était un personnage important puisqu’en 1443 c’était le lieutenant général au gouvernement de Valois, pour le duc d’Orléans. Robert devait être le descendant de Colart Le Messager, également surnommé « des Fossés », cité en 1401, et peut-être même de ce Pierre d’Eschancu, dont nous avons parlé auparavant, et qui déjà en 1284 contestait les possessions de Longpré.

Toujours est-il qu’à l’époque qui nous intéresse, au XVIe siècle, ce sont Jean des Fossés, puis ses fils et petit-fils, Antoine et Adrien des Fossés, qui tiennent le fief. Et quand ce dernier rend, le 30 mars 1552, son aveu et dénombrement (3) à son seigneur suzerain, Charles de Romain, seigneur de Betz, le manoir seigneurial — dont c’est la première description connue — en impose :
“le chastel, donjon et maison seigneuriale des Fossés, colombier, grange, étable, le tout fermé de murailles, contenant trois essins ou environ, fermés d’eaux et de fossés, séant à la paroisse de Haramont (…) et droit de pont-levis.” Mais le fief reste modeste : la réserve seigneuriale comprend 21 articles, dont le château et sa basse-cour, et le domaine concédé à cens 77 articles.

Le dénombrement de 1552 ne mentionne pas le moulin, construit au début de l’année 1530 par Antoine des Fossés. Car c’est là que commencèrent les excès. Antoine avait donc fait bâtir un moulin, sans autorisation, et avait également détourné le ruisseau voisin pour alimenter les douves de son château. Les intérêts du roi étaient en jeu puisque, ce faisant, Antoine des Fossés faisait fi de la banalité du moulin de Coyolles, dont dépendaient les habitants d’Haramont pour moudre leur grain. Poursuivi par le procureur du roi, emprisonné à Crépy et interrogé, il est finalement libéré sous caution et condamné à détruire son moulin. Le fit-il ? Sans doute.

En tous cas le ton est donné : aux Fossés, l’audace tient lieu de droit.

En plus des Fossés, les seigneurs des Fossés vont acquérir de certains établissements ecclésiastiques voisins plusieurs séries de redevances, qu’ils vont prétendre être des fiefs: le fief de Pierrefonds, de Valsery (ou de Malaise) et celui de Villers-les-Moines. Ce sera le coeur de la dispute: profitant du peu de détails des documents fonciers et féodaux les seigneurs des Fossés vont soutenir la théorie suivante: avec leur fiefs des Fossés et leurs fiefs de Pierrefonds, de Valsery et de Villers-les-Moines ils possèdent en fief tout le territoire d’Haramont, à l’exception de ce qui appartient à Longpré.

Cent cinquante ans de procès entre les religieuses de Longpré et les seigneurs des Fossés

Rentrons maintenant dans le vif du sujet. Les procès dont il va être question sont principalement connus par une série de documents judiciaires conservés dans la série Q/1 des Archives nationales. C’est dans cette série qu’ont été versées à la Révolution certaines archives des biens ecclésiastiques tombés dans le domaine national. En particulier, le carton Q/1/6 contient des centaines de pages de procédures entre les religieuses de Longpré et les seigneurs des Fossés : arrêts, mémoires, actes notariés, notes couvrant une période de 1609 à 1784, mais aussi des transcriptions des donations faites aux religieuses de Longpré aux XIIe et XIIIe siècles. Ces documents peuvent être complétés par les archives de l’apanage d’Orléans, dans la série R/4 des Archives nationales, où l’on trouve, dans les liasses « Betz » et « Haramont », divers documents féodaux, et notamment certains des actes de foi et hommage et d’aveu et dénombrement des fiefs d’Haramont. Il est dommage de ne pas connaître la position de la partie adverse. Dans sa Bibliographie du Département de l’Aisne, Perrin mentionne deux mémoires et factum rédigés pour Michel des Fossez (1717) et Robert de Ronty (1726). Ces documents n’ont pas pu être retrouvés.

La principale récrimination des religieuses de Longpré porte sur l’extension abusive des fiefs de Valsery et des Fossés, réalisée, selon elles, au détriment de leurs propres terres — dont la plus emblématique n’était autre que la basse-cour du château des Fossés.

Mais les seigneurs des Fossés ne s’étaient pas contentés de ces empiètements. Peu à peu, ils s’étaient attribué les attributs d’une seigneurie complète : ils se disaient seigneurs d’Haramont, prétendaient y exercer la haute, moyenne et basse justice, et avaient donné à leur demeure l’apparence d’un château haut-justicier, avec donjon, tourelles et fossés. Ils avaient encore fait bâtir un moulin, détourné le cours d’eau pour en alimenter les douves, et apposé leurs armes dans l’église d’Haramont — autant de signes matériels d’une domination qu’ils entendaient rendre incontestable.

Ces appropriations ne relevaient pas seulement d’une querelle de bornage : elles traduisaient une lutte pour le contrôle des signes mêmes du pouvoir — l’eau, la pierre, l’espace sacré. Et à travers le conflit des Fossés et de Longpré se lit une mutation plus profonde : celle d’un monde féodal où les droits ecclésiastiques, jadis incontestés, se voient peu à peu grignotés par une noblesse provinciale avide d’autonomie et de prestige.

Josias de Thouars : le faux coupable

Tout d’abord, rendons justice à Josias de Thouars, contre qui furent dirigées les premières procédures judiciaires engagées par les religieuses de Longpré au début du XVIIᵉ siècle, puisqu’il était alors le propriétaire du fief des Fossés. On lit parfois qu’il aurait, en tant que huguenot, profité des guerres de Religion pour s’emparer de biens appartenant aux religieuses, voire qu’il aurait pris par la force le fief des Fossés au détriment de la famille du même nom.

Il n’en est rien.

Cette confusion provient du contenu d’un mémoire imprimé rédigé pour les religieuses vers 1646. Ce texte, destiné à justifier la possession de certaines terres — notamment quarante arpents de bois que les religieuses souhaitent vendre afin de financer la reconstruction du couvent incendié le 18 décembre 1622 — avance que :

« Josias de Thouars, sieur de Beauregard et des Fossés, estant de la Religion prétendue réformée, s’estoit emparez de la plus grande partie desdits fiefs durant les guerres civiles mais estant finies par l’heureuse conversion du roi Henri le Grand (…). »

Ces affirmations sont manifestement anachroniques. Si les premières procédures judiciaires opposent bien les religieuses à Josias de Thouars, celui-ci ne semble avoir hérité des Fossés qu’en 1603, année où il présente son dénombrement au seigneur de Betz. Or la conversion du roi Henri IV remonte à 1593, et les troubles liés aux huguenots à la prise de Soissons en 1567. C’est d’ailleurs à peu près à cette époque que les seigneurs des Fossés cessent de payer certains cens que les religieuses prétendent leur être dus — un arrêt de 1609 mentionne en effet trente-neuf années d’arrérages.
Il faut donc attribuer l’origine du conflit à un autre que Josias de Thouars, comme on le verra plus loin.

Josias de Thouars était effectivement protestant — les Thouars ne revinrent pas au catholicisme après la Saint-Barthélemy — mais il possédait les Fossés par héritage de son père Florent de Thouars et de son grand-père Adrien des Fossés. Lorsqu’il effectue en 1603 le dénombrement du fief, celui-ci comprend 77 articles, soit exactement le même nombre que dans celui dressé par Adrien des Fossés en 1554 : pas un de plus. Preuve que ni Josias ni son père n’avaient étendu leur domaine, ni aux dépens du roi, ni à ceux des religieuses.

Josias, homme des villes plutôt qu’homme des champs, vivait à Paris, où les registres protestants mentionnent le baptême de sa fille Anne Jacqueline en 1613. On le retrouve en 1619 logé à l’enseigne de la Croix d’Or, rue Saint-Honoré. Josias était né à une époque (entre 1570 et 1580 ?) où les prénoms inspirés de l’Ancien Testament étaient en vogue parmi les huguenots, conformément au principe du Sola Scriptura : référence directe aux Écritures, refus du culte des saints et volonté d’affirmer une identité distincte.

En réalité, c’est Adrien des Fossés, grand-père de Josias, qui semble avoir été le premier de la lignée à embrasser la Réforme et à avoir profité, dès 1563, des troubles religieux pour agrandir son domaine — à la fois aux dépens du roi et aux dépens des religieuses. Les descendants de Josias, quant à eux, ne firent rien pour apaiser le conflit avec Longpré : ils multiplièrent au contraire, pendant des décennies, les stratagèmes pour renforcer leur domination seigneuriale sur Haramont, n’hésitant pas à se soustraire aux décisions des juges.

L’attitude d’Adrien des Fossés pendant les guerres civiles

La référence au protestantisme des seigneurs des Fossés dans la seconde moitié du XVIᵉ siècle et au début du XVIIᵉ n’est pas anodine. Au-delà des désordres liés à la guerre civile, ces affrontements révèlent une opposition religieuse profonde : les protestants contestent la légitimité du clergé régulier et des institutions monastiques, tandis que les communautés religieuses — souvent fragilisées ou repliées sur leurs domaines — incarnent la résistance du catholicisme et défendent jalousement leurs droits féodaux, leurs dîmes et leurs terres.

En 1567, alors que les huguenots s’emparent de Soissons, la tension est à son comble dans tout le Soissonnais et le Valois. Cette même année, la chartreuse de Bourgfontaine, à Pisseleux, est mise à sac : cinq moines sont tués, l’église profanée, la tombe du cœur du roi Philippe VI violée. A l’abbaye de Valsery certains moines sont pendus la tête en bas, d’autres brûlés vifs.

À Longpré, la communauté religieuse n’est pas épargnée. Le curé de Villers-Cotterêts livre en 1607 ses souvenirs:

« Il a souvenance qu’en l’an 1567, à cause des guerres pour lors en le royaume et de la nouvelle religion prétendue, les religieuses de Longpré, ayant été contraintes d’abandonner le monastère, se sont retirées à Villers-Cotterêts, laissant ladite abbaye à l’abandon. »

C’est dans ce contexte qu’Adrien des Fossés combat dans les armées protestantes du prince de Condé, comme porte-enseigne (guidon) d’une compagnie de lanciers. Il est d’ailleurs peut-être l’un de ces « huguenots des environs de Crespy, Pierrefonds, Vivières et Coeuvres » qui participèrent à l’occupation de Soissons entre septembre 1567 et mars 1568.

« Il est mémoratif qu’Adrien des Fossés, écuyer, sieur dudit lieu, tenant le parti desdits prétendus réformés, était quelquefois à la guerre et quelquefois résident en sa maison des Fossés, laquelle était conservée (…). »

Lors de ses séjours à Haramont, Adrien des Fossés s’empare de plusieurs biens, ou contraint les paysans à lui verser le cens dû jusqu’alors aux religieuses :

« Ledit sieur des Fossés se soit emparé d’une masure, terre et osiers qui ont appartenu au nommé Louis Mollin. »

L’osier, dont la culture et la vannerie constituent une spécialité d’Haramont, se trouve même au centre d’un épisode resté célèbre :

« L’on aura mémoire que le sieur des Fossés se soit emparé de plusieurs pièces d’osier appartenant aux dames de Longpré de force et violence, et que les domestiques de la maison qui allaient pour les ramener au couvent furent dépouillés nus sans chemise, attachés à la charrette et, à force de coups d’osier, renvoyés tout sanglants. »

Ces incidents montrent que, quoique brutaux, les affrontements de la période des guerres de Religion n’atteignirent pas à Haramont la violence extrême des événements de Bourgfontaine.

Peu avant ces troubles, en 1563, Adrien des Fossés avait acquis un certain nombre de biens ecclésiastiques, dont des redevances dûes aux religieux de Valsery. C’est ainsi qu’il va pouvoir prétendre avoir des droits sur un certain nombre de terres enclavées dans le fief de Baudrimont, appartenant à Longpré.

1609 – 1618 : un jugement en défaveur des seigneurs des Fossés

Entre 1606 et 1609, l’affaire opposant Josias de Thouars aux religieuses de Longpré est portée devant le Grand Conseil du roi — signe de l’ampleur que prend le conflit.

Les plaintes des religieuses ne se limitent pas à la restitution de terres qu’elles estiment leur avoir été usurpées. Elles accusent Josias de s’être arrogé des droits seigneuriaux, d’avoir porté un titre qu’il ne possédait pas, et d’avoir porté atteinte à leurs biens spirituels et matériels. Josias se défend vigoureusement, soutenu par son suzerain, le seigneur de Betz. Mais le procureur du roi lui-même se joint aux récriminations des religieuses, donnant au litige une dimension quasi publique.

Le jugement rendu le 25 septembre 1609 est sans appel : Josias de Thouars se voit interdire de se qualifier de seigneur d’Haramont et doit faire effacer les titres et armoiries de la maison des Fossés apposés dans l’église du village. Il doit rendre à la censive des religieuses la basse-cour de son château, est enjoint de rétablir l’ancien canal du moulin des religieuses, détourné pour alimenter les fossés de son château, de combler ces fossés, d’abattre tourelles et pont-levis, ainsi que le moulin construit à proximité. Il doit encore remettre en état la fontaine disparue, verser six mille livres d’amende pour les dommages causés, déclarer les héritages qu’il détient à l’intérieur des fiefs monastiques, et enfin s’abstenir à l’avenir de chasser sur leurs terres.

Ce jugement, d’une sévérité exemplaire, marque la victoire des religieuses de Longpré et du pouvoir royal sur un seigneur local trop entreprenant. Il témoigne aussi du rétablissement de l’ordre monarchique et ecclésiastique au sortir des guerres de Religion, dans un territoire encore fragilisé par les anciennes divisions. Pourtant, pour des raisons restées obscures, il faut attendre le 16 novembre 1618 pour que l’arrêt soit enfin homologué.

Le 16 décembre suivant le sergent Potel, « exploitant par tout le royaume, demeurant à Villers-Cotterêts » se présente à Haramont, pour porter connaissance de l’arrêt à toute la population. On peut facilement imaginer la scène, « au devant du grand portail et principale entrée de l’église d’Haramont », à la sortie de la messe dominicale, la population s’assemble. Sont là Pierre Bracquet, le marguillier de la paroisse, Jean Coustard, Nicolas Caillot, Jean Gosset, Clément Hennebourg, Thomas Carlier, Jean Evilliot, Antoine Rigault et beaucoup d’autres, « faisant partie de la plus grande et plus saine partie » de la population d’Haramont. Tous écoutent Potel lire à haute voix le texte de l’arrêt, qu’il remet au marguillier — faute de pouvoir le confier à un syndic, fonction alors inexistante à Haramont.

Enfin, le 19 janvier suivant, l’arrêt est signifié à Josias de Thouars, en son domicile parisien de la rue Saint-Honoré.

Pourtant, malgré la sévérité du jugement, les tensions entre Longpré et les seigneurs des Fossés ne s’éteignirent pas : les seigneurs des Fossés ne firent rien ou si peu suite au jugement, et les tensions ressurgiront, sous d’autres formes, tout au long des XVIIᵉ et XVIIIᵉ siècles.

Stratagèmes et retournements

Si Josias de Thouars ne fit rien, il faut attendre 1634 pour que son fils Benjamin de Thouars, alors « au service du roi en la citadelle de Laon » devienne le propriétaire des Fossés, et qu’il transige avec les religieuses de Longpré: il leur promet notamment de démolir son moulin sous trois mois, et accepte l’érection en fief, sous le vocable de Notre-Dame, de la basse-cour de son château, sous la mouvance des religieuses.

Le 18 septembre 1680, un nouvel arrêt ordonne un bornage des terres, effectué l’année suivante. C’est alors que Robert de Ronty, seigneur des Fossés par sa femme Marie-Françoise de Thouars, déploie un stratagème habile et… redoutablement efficace. En faisant croire que toutes les parcelles qui n’appartiennent pas aux religieuses de Longpré relevaient de ses fiefs — ceux des Fossés, de Valsery, de Pierrefonds et de Villers-les-Moines — il gonfle artificiellement son domaine. D’ailleurs il s’empresse de se présenter devant les officiers du duché de Valois pour effectuer le dénombrement de ses fiefs et affirmer ses prétentions: « Et premièrement il m’appartient la seigneurie foncière dans tout le territoire d’Aramont à cause desdits fiefs ».

La situation se retourne complètement : là où les religieuses avaient longtemps réclamé le paiement de cens impayés par les seigneur des Fossés, elles se retrouvent désormais redevables pour des terres qui ne figuraient pourtant pas dans les censives seigneuriales. L’absurdité et l’injustice de la situation sont telles que, pour s’acquitter de ces nouvelles charges, elles doivent vendre l’un de leurs fiefs — en l’occurence les 40 arpents du fief Segard (5), un drame matériel autant que symbolique, révélateur des manœuvres de la noblesse provinciale et de la fragilité des droits monastiques à la fin de l’Ancien Régime.

Ce qu’ils avaient perdu avec le jugement de 1609, les seigneurs des Fossés le compensent largement entre 1680 et 1681 grâce aux stratagèmes de Robert de Ronty. Cette situation perdure jusqu’en 1717, lorsqu’un conflit avec le curé d’Haramont attire l’attention sur les droits seigneuriaux des Fossés. Le procès qui s’ensuit menace de révéler leurs nombreuses usurpations.

Pris de court, les seigneurs des Fossés reconnaissent que la seigneurie universelle d’Haramont appartient au roi, et que le duc d’Orléans détient la directe sur toutes les terres dont ils ne peuvent justifier la possession. Ils offrent alors de présenter leurs titres… mais pas devant le Grand Conseil, seulement directement au duc d’Orléans. Un geste qui se veut rassurant, mais qui est purement stratégique : montrer ces documents au duc aurait révélé leurs manipulations et usurpations passées. Et, comme on pouvait s’y attendre, ils ne les montreront jamais. Cette ruse illustre parfaitement l’habileté des seigneurs provinciaux, capables de jouer avec la loi et la hiérarchie royale pour protéger leurs intérêts, tout en maintenant l’apparence de loyauté.

Les décennies passent, ponctuées d’incidents qui ravivent sans cesse les anciennes rancunes, et relancent les procédures judiciaires. En 1736, le garde des religieuses, un certain Mazières, est mis en joue par Michel des Fossés, qui l’accuse de chasser sur ses terres — accusation que Mazières rejette, affirmant se trouver sur le fief de Longpré. Toujours cette même querelle de limites, jamais éteinte depuis un siècle et demi !

La scène tourne mal : Michel des Fossés poursuit Mazières jusqu’aux abords du prieuré et, dans un geste de colère, abat son chien d’un coup de fusil. L’affaire, loin de se réduire à un simple différend de chasse, rallume la question du droit seigneurial. Les religieuses portent plainte devant une nouvelle juridiction, la Table de marbre, compétente pour les affaires de chasse et de pêche. Une fois encore, le terrain, les limites et les droits ramènent les protagonistes devant les tribunaux, comme si nul arrêt, fût-il royal, ne pouvait jamais clore l’histoire.

Conclusion

Ainsi, de 1606 à 1784, le prieuré de Longpré et les seigneurs des Fossés se livrèrent à près de deux siècles de luttes obstinées, où se mêlèrent procès, manipulations, violences et faux-semblants. Ce long feuilleton judiciaire, qui traverse guerres, règnes et révolutions locales, éclaire à merveille la complexité du monde d’Ancien Régime, où le droit, la foi et la terre s’enchevêtraient jusqu’à la confusion.

À travers ces querelles de bornes et de cens, c’est toute une époque qui s’exprime : celle où la justice servait autant à défendre les privilèges qu’à les dissimuler.
Quand la Révolution balaie en 1789 les fiefs, les censives et les droits seigneuriaux, elle met enfin un terme à ces rivalités séculaires ; mais grâce à cet article le souvenir des conflits entre Longpré et des Fossés demeure, témoin d’un monde où chaque sillon de terre pouvait devenir un champ de bataille.

Notes

(1) Le détail de la donation d’Aliénor de Vermandois est le suivant :

• le fief Segard, situé dans le village voisin de Largny, d’une contenance de 60 arpents.
• le fief de Baudrimont, situé à proximité du prieuré.
• le fief de Roinel, également situé dans cette vallée, qu’on appelait « vallée de Baudrimont et de Roinel ». Ces deux fiefs ont semble-t-il été réunis et complétés par la donation faite par Simon de Eschancu de ses biens situés dans la vallée. La contenance totale des deux fiefs se montait à 216 arpents.
• le fief Bailly où se trouvait la ferme (cense) du même nom, au nord-est du village, à la limite de Largny. Il contenait 110 arpents. Le lieudit Bailly existait toujours sur le cadastre napoléonien.

(2) BNF, Manuscrits Français 31365, Nouveau d’Hozier 140. La généalogie de cette famille des Fossés qui possédait Coyolles remonte à Antoine des Fossés, seigneur des Fossés et de Noüe, marié en premières noces à Anne de Villers et en secondes à Antoinette de Vaucelles, avant 1482. Cet Antoine des Fossés est mentionné dans les procédures judiciaires entre les religieuses de Longpré et la famille des Fossés: c’est le fils de Robert le Messager et c’est par sa mère, Antoinette de Noüe, qu’il avait hérité du fief de Noüe, à Pisseleux.

(3) Les aveux et dénombrements conservés pour le fief des Fossés sont conservés aux Archives nationales dans le carton R/4/92 (liasse Betz) : 30 mars 1552 (Adrien des Fossés), 22 août 1603 (Josias de Thouars), 19 mars 1643 (Benjamin de Thouars), 4 juillet 1685 (Robert de Ronty). Mention est faite dans les procédures judiciaires d’autres aveux, non retrouvés dont celui effectué le 7 novembre 1584 par Florent de Thouars.

(4) Transaction du 9 juin 1634 passée pardevant Gosset, notaire à Villers-Cotterêts. Copie dans Arch. Nat. Q/1/6.

(5) Transaction du 10 septembre 1682 suite à l’arrêt du Grand Conseil de 1680, passée pardevant Symphorien Robiche, notaire à Villers-Cotterêts. Copie dans Arch. Nat. Q/1/6. Les religieuses devaient en effet payer à Robert de Ronty et Marie-Françoise de Thouars, sa femme, 29 années d’arrérages des cens, surcens et autres droits seigneuriaux, sur les terres qu’elles possédaient sur la censive du seigneur des Fossés. La transaction vise à solder cette dette.

Annexe A – Inventaire analytique des actes concernant le fief des Fossés, la famille des Fossés propriétaire du fief des Fossés, et les religieuses de Longpré (ce travail est en cours).

xx/xx/1189: vente par Simon Eschancu au prieuré de Longpré de tout le domaine et seigneurie qu’il avait en la vallée de Roynel et Baudrimont. Mention dans acte du 25/09/1609.

xx/02/1208: confirmation par Aliénor de Vermandois de la vente de 1189. Mention dans acte du 25/09/1609.

25/12/1242: confirmation par le roi du don de 1189. Mention dans acte du 25/09/1609.

xx/xx/1194: confirmation par Agathe de Pierrefonds des donations faites par Bernard de Moret au prieuré de Longpré de tous les droits et héritages qu’il avait aux terroirs de Puisieux et Haramont . Mention dans acte du 25/09/1609.

03/01/1388: prise à surcens par Martin le Guestard de Colart le Messager, écuyer, demeurant aux Fossés, de deux pièces de pré tenues à cens de Colart le Messager à cause de la maison des Fossés. Mention dans acte du 25/09/1609.

19/12/1395: vente par Jean Hardy et Martin le Guestard d’une maison, cour et jardin à Baudrimont, tenant à Colart le Messager. Mention dans acte du 25/09/1609.

13/03/1397: procès verbal d’arpentage des fiefs de Segard, Bailly, Roynel et Baudrimont, appartenant aux religieuses de Longpré. Copie dans Arch. Nat. Q/1/6

12/03/1401: procès verbal d’arpentage des mêmes fiefs, appartenant aux religieuses de Longpré. Copie dans Arch. Nat. Q/1/6

01/12/1402: bail à ferme pour 99 ans par les religieuses de Longpré de la ferme de Bailly. Copie dans Arch. Nat. Q/1/6.

04/04/1420: confirmation par Jean de Vé, Jean Poullet et Colard le Messager, sieur des Fossez, que l’arpentage (de 1401 ?) a été fait en leur présence. Mention dans acte du 25/09/1609.

06/05/1427: Transaction entre les religieux, abbé et couvent de Valsery, les habitants d’Haramont et Robert des Fossés, par laquelle les habitants s’obligent à payer les cens, rentes, droits de forage et rouage, sur les maisons sises à Haramont. Mention dans acte du 25/09/1609.

17/10/1448: procès verbal d’arpentage. Copie dans Arch. Nat. Q/1/6.

09/07/1454: procès verbal de saisie de la basse-cours du fief des Fossé, à la demande des religieux, faute de paiement des cens, surcens et autres droits. Mention dans acte du 25/09/1609.

09/07/1454: procès verbal de signification à Robert le Messager dit des Fossés de la saisie de la basse cour du fief des Fossés. Mention dans acte du 25/09/1609.

02/03/1484: bail à ferme du moulin d’Haramont par les religieux de Longpré. Mention dans acte du 25/09/1609.

12/10/1489: Transaction entre Antoine des Fossés, Antoinette de Vaucelles sa femme, et Jean des Fossés, par laquelle Antoine des Fossés baille à Jean des Fossés les terres, fief, justice, seigneurie, cens, rentes et autres droits des lieux des Fossés et d’Haramont, pour son droit d’aînesse. Mention dans acte du 25/09/1609.

31/07/1491: Obligation de Jean des Fossés, Antoine des Fossés et Jean de la Fontaine, comme ayant le bail noble de Jean de Marly, seigneur de Betz, pour la somme de 17 écus d’or, pour la composition du rachat du fief, terre et seigneurie des Fossés. Mention dans acte du 25/09/1609.

18/11/1498: sentence du juge de Crépy-en-Valois. Mention dans acte du 25/09/1609.

18/04/1521: sentence du bailli de Valois par laquelle Antoine des Fossés l’aîné est condamné à laisser la jouissance des terres et seigneurie des Fossés à Antoine des Fossés le jeune. Mention dans acte du 25/09/1609.

14/02/1524: arrêt confirmatif du Parlement de la sentence du 18/04/1521. Mention dans acte du 25/09/1609.

03/08/1525: transaction entre Antoine des Fossés l’aîné et Antoine des Fossés le jeune. Mention dans acte du 25/09/1609.

07/04/1532: bail à ferme du moulin des Fossés. Mention dans acte du 25/09/1609.

04/07/1538 : lettres de terrier obtenues par Antoine des Fossés, comme ayant acquis la haute, moyenne et basse justice d’Haramont. Mention dans acte du 25/09/1609.

30/05/1540: procès verbal du Grand Maître des Eaux et Forêts de France contenant l’adjudication aux habitants d’Haramont d’un droit d’usage. Mention dans acte du 25/09/1609.

31/10/1540: commission du seigneur de Betz pour saisir le fief des Fossés, situé à Baudrimont, faute d’hommage. Mention dans acte du 25/09/1609.

14/11/1540: procès verbal de saisie de la basse-cours du fief des Fossés, à la demande des religieux, faute de paiement des cens, surcens et autres droits. Mention dans acte du 25/09/1609.

02/11/1547: rachat par les religieuses de Longpré sur Antoinette de Véry, veuve d’Antoine des Fossés, de deux sols de rente sur une maison assise à Baudrimont. Mention dans acte du 25/09/1609.

13/01/1551: déclaration du revenu du prieuré de Longpré baillée aux commissaires députés du roi pour la recherche des francs-fiefs. Mention dans acte du 25/09/1609.

30/03/1552: aveu et dénombrement du fief des Fossés par Adrien des Fossés. Arch. Nat. R/4/92

28/08/1552: foi et hommage concernant le fief des Fossés rendu par Adrien des Fossés à Charles de Romain, seigneur de Betz. Mention dans acte du 25/09/1609.

13/05/1562: bail à ferme du moulin d’Haramont par les religieux de Longpré. Mention dans acte du 25/09/1609.

07/11/1584: aveu et dénombrement du fief des Fossés par Florent de Thouars. Mention dans l’acte du 25/09/1609. Arch. Nat. Q/1/6.

22/08/1603: aveu et dénombrement du fief des Fossés par Josias de Thouars. Arch. Nat. R/4/92.

28/01/1608: sentence des requêtes du Palais contre Josias de Thouars. Mention dans acte du 25/09/1609. Original à rechercher.

05/08/1609: Requête demandant la condamnation de Josias de Thouars. Mention dans acte du 25/09/1609.

25/09/1609: arrêt du Grand Conseil condamnant Josias de Thouars, contre les religieuses de Longpré et le procureur du roi. Copie dans Arch. Nat. Q/1/6.

16/11/1618: homologation de l’arrêt du 25/09/1609. Copie dans Arch. Nat. Q/1/6

19/03/1643: aveu et dénombrement du fief des Fossés par Benjamin de Thouars. Arch. Nat. R/4/92

26/09/1646: procès verbal de collection des actes du 13/03/1397, 12/03/1401, 01/12/1402 et 17/10/1448. Original dans Arch. Nat. Q/1/6

10/09/1682: transaction notariée entre les religieuses de Longpré et Robert de Ronty et Marie-Françoise de Thouars sa femme. Copie dans Arch. Nat. Q/1/6.

04/07/1685: aveu et dénombrement du fief des Fossés par Robert de Ronty. Arch. Nat. R/4/92.

Annexe B – inventaire des titres de la famille des Fossés, principalement de la branche des seigneurs de Queue, à Coyolles (ce travail est en cours)

31/08/1482 Contrat de mariage de noble homme Guillaume de Chezelles, écuyer, seigneur de Maret, avec damoiselle Anisse des Fossés, fille d’Antoine des Fossés, écuyer, seigneur des Fossés et de Noue, et de feue damoiselle Anne de Villers sa femme, assistée de damoiselle Antoinette de Vendières, femme en secondes noces dudit Antoine des Fossés,

15/01/1486: Echange entre noble home Antoine des Fossés l’aîné, écuyer, et damoiselle Antoinette de Vaucelles sa femme, demeurant à Noue, d’une part, et noble homme Antoine des Fossés, écuyer, fils dudit Antoine l’aîné, et sa femme, qui transportent audit Antoine le jeune les maison seigneuriale, terres et héritages tant en fief qu’autrement, qui leur appartenaient à Coyolles, et Antoine le jeune lui donne en contre échange les maisons terre et seigneurie de Noue et ses dépendances qu’il avait acquis par décret au siège de Crépy, et tout ce qu’il lui appartient dans la terre, seigneurie et vicomté de Boursonne, avec un fief, terre et seigneurie situé à Boursonne, et qui avait appartenu à Jean Hersent, tous ces héritages ayant été acquis des deniers échus par le décès de damoiselle Anne de Villers sa mère. Par cet acte Antoine des Fossés le jeune renonce à tous les héritages qui pourraient lui revenir après le décès dudit Antoine des Fossés l’aîné et de ladite Antoinette de Vendières sa femme. Acte passé en présence de nobles hommes Jean de Villers et Jean de Vendières pardevant Jean Racine, notaire juré en la châtellenie de Crépy-en-Valois.

30/01/1486 : Assignation faite par noble homme Antoine des Fossés le jeune écuyer seigneur de Coyolles en Valois et de Largny en partie et damoiselle Perette sa future, dame de Vendières en partie, du douaire coutumier qu’il lui avait constitué par leur contrat de mariage sur toute la maison de Coyolles et ses dépendances, et tout ce qui pourrait lui appartenir à Largny, tant en fief qu’en roture, par indivis avec Antoine des Fossés l’aîné son père.

06/08/1500 Hommage tant du fief de Queux situé à Coyolles, mouvant de la châtellenie de Crépy en Valois que du fief d’Oigny qui avait appartenu à feu Regnaut de Vendières, mouvant de la châtellenie d’Oulchy-le-Château, par Antoine des Fossés, écuyer, tant en son nom que comme ayant la garde noble des enfants mineurs de Perette de Vendières sa femme, à Louise, comtesse d’Angoulême, dame d’Epernay, de Romorantin et de Chize, comme ayant la tutelle et administration de François, duc de Valois, son fils.

31/10/1510 Aveu et dénombrement du fief de Queux situé à Coyolles, mouvant du château et de la châtellenie de Crépy en Valois, par Antoine des Fossés, écuyer, seigneur de Coyolles et de Largny en partie, à très haute et puissante princesse Madame la Comtesse d’Angoulême, comme ayant la garde noble de Monsieur François, son fils, duc de Valois, comte d’Angoulême.

30/07/1515 Contrat de mariage de noble personne François de Sermoize, écuyer, fils de noble homme Louis de Sermoize et de damoiselle Blanche de Saint Arnoul, tous deux décédés, assisté de noble personne maître Jean de Sermoize, son frère, prêtre curé, avec damoiselle Jeanne Pinon, fille de feu noble homme maître Gilles Pinon, chevalier, et de noble dame Madame Philippe d’Autri, sa veuve, lors femme de noble homme Antoine des Fossés, écuyer, seigneur de Coyolles. En présence de nobles hommes Jean de Villers, écuyer, seigneur de Grimancourt, et Christophe d’Ardres,